Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spi Shirt
M. Bruno NEGOCE

Numéro de dépôt :
3938142
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/08/2022
Spi Shirt de Bruno NEGOCE

Présentation de la marque Spi Shirt

Déposée le 1 août 2012 par monsieur Bruno NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Spi Shirt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Bruno NEGOCE domicilié(e) 2993 Route de la Provence - 74700 - Sallanches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno NEGOCE domicilié(e) 2993 Route de la Provence - 74700 - Sallanches - France.

La marque Spi Shirt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spi Shirt est expirée depuis le 1 août 2022.

Bruno NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUANT ' Y CIMES , Doucelait , Ecus du Roergue , AUSPIBOR , Ecus du Comté , AUSPIBOARD , Les Saintoiseries , Saint Agône


M. Bruno NEGOCE - 2993 Route de la Provence - 74700 - Sallanches - France


M. Bruno NEGOCE - 2993 Route de la Provence - 74700 - Sallanches - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.